Notre démarche qualité dans nos établissements de santé
La qualité au cœur du parcours patient
L’ensemble des professionnels s’engagent au quotidien, dans une recherche permanente d’amélioration des pratiques en apportant à chaque patient une prise en charge personnalisée et bienveillante, et surtout une qualité et sécurité des soins optimales. Notre démarche qualité et gestion des risques s’appuie notamment sur une politique d’amélioration de la qualité et de la gestion des risques en cohérence avec les orientations stratégiques.
Démarche structurée d’amélioration continue
- Formation continue des professionnels aux bonnes pratiques
- Plan d’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins (PAQSS) piloté et suivi
- Commission des Usagers (CDU) active avec implication forte des Représentants des Usagers
- Analyse des événements indésirables et CREX (Comité de Retour d’Expérience)
- Patients traceurs et entretiens « Expérience Patient »
Prévention & gestion des risques
- Comité de Lutte contre la Douleur
- Lutte active contre les infections associées aux soins
- Sécurisation du circuit du médicament
- Prévention des chutes et de la dénutrition
- Gestion des situations sanitaires exceptionnelles (Plan Blanc)
Culture de bientraitance
- Analyse de pratiques
- Charte de bientraitance déployée auprès des professionnels et des usagers
- Formation régulière des équipes
- Procédures de signalement en cas de maltraitance
- Accompagnement à la réflexion sur les directives anticipées
Des établissements certifiés
Par la Haute Autorité de Santé
Afin d’optimiser la qualité des soins et de prise en charge des patients, le Centre MPR Pen-Bron et le Centre SMR Le Bodio se sont engagés depuis plusieurs années dans une démarche qualité. Ils ont tous deux été certifiés par la HAS (Haute Autorité de Santé).
- Consultez ici le rapport de certification du Centre MPR Pen-Bron
- Consultez ici le rapport de certification du Centre SMR Le Bodio
Relation avec les usagers la Commission Des Usagers (CDU)
Rôles & missions
Des représentants des usagers (CDU) veillent au respect des droits des usagers et contribuent à l’accueil des patients et de leurs proches. Les représentants des usagers sont des bénévoles d’associations de santé agréées et indépendantes de l’établissement. Elle se réunit au minimum 4 fois par an. La Commission des Usagers facilite également les démarches des usagers en cas de réclamations auprès de la direction de l’établissement.
France Assos Santé a travaillé sur une présentation succincte des représentants des usagers. L’objectif étant de présenter leur rôle et missions.
La commission au Centre MPR Côte d’Amour
La Commission Des Usagers s’appuie particulièrement sur vos réclamations, propositions, remarques ou remerciements pour identifier son programme d’actions. Un secrétariat de permanence est tenu par le personnel de l’accueil de l’établissement. Il permet la prise de rendez-vous avec un membre de la commission que vous pouvez également contacter par mail.
Membres de la commission :
- Présidente de la commission :
- Catherine DEBARD, Directrice d’Établissement
- Vice-Présidente :
- Blandine LOSTANLEN, Responsable Qualité, Gestion des Risques, Environnement
- Représentant du Conseil d’Administration d’Helyans :
- Hervé de FRANQUEVILLE
- Représentant des usagers titulaires :
- Jacques CHEVALIER, membre de l’AFTC
- Yves SALLAUD, membre de France Parkinson
- Représentant des usagers suppléants :
- Monique DUBE, membre de l’UDAF
- Armelle KASSIANOFF, membre de l’Association APF France Handicap
- Médiateur médical titulaire :
- Docteur Pierre-Olivier SANCHO
- Médiateur non médical titulaire :
- Géraldine CHATAL, Directrice des soins
- Médiateur non médical suppléant :
- Blandine LOSTANLEN, Responsable Qualité, Gestion des Risques, Environnement
La commission au Centre SMR Le Bodio
La Commission Des Usagers s’appuie particulièrement sur vos réclamations, propositions, remarques ou remerciements pour identifier son programme d’actions. Un secrétariat de permanence est tenu par le personnel de l’accueil de l’établissement. Vous pouvez contacter les représentants des usagers ou les membres de la CDU :
- par mail
- lors de la permanence des représentants des usagers un mardi sur deux de 14h30 à 15h30. Vous pouvez retrouver le planning affiché à l’accueil et à l’espace information du 1er étage.
- en vous rapprochant du personnel d’accueil de l’établissement
Membres de la commission :
- Présidente de la commission :
- Raymond MUNCH, représentant des usagers et membre de l’UFC Que Choisir
- Vice-Présidente :
- Catherine DEBARD, directrice d’Établissement
- Représentant du Conseil d’Administration d’Helyans :
- Daniel JOALLAND
- Représentant des usagers titulaire :
- Chantal BRETECHE, représentant UDAF
- Représentant des usagers suppléant :
- Christian MANDIN, représentant UFC Que Choisir
- Médiateur médical titulaire :
- Docteur Marion TOUTPOINT
- Médiateur médical suppléant :
- Docteur Vanessa SINGLAS
- Médiateur non médical titulaire :
- Francine MABANZA, Coordinatrice des soins
- Médiateur non médical suppléant :
- Karine LEDOUX, Responsable Qualité, Gestion des Risques, Environnement
Le droit des usagers
Charte de la personne hospitalisée
Vous pouvez consulter ici la charte de la personne hospitalisée en version abrégée ou dans sa version complète.
Personne de confiance
Il vous est possible de désigner une personne de confiance (parent, ami, médecin traitant), librement choisie par vous et en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre pendant votre séjour. Cette personne sera consultée si vous n’êtes pas en mesure d’exprimer vous-même votre volonté et de recevoir l’information nécessaire à cette fin. Si vous le souhaitez, la personne de confiance peut également vous accompagner dans vos démarches et assister aux entretiens médicaux afin de vous aider dans vos décisions.
La proposition de désignation se fait par écrit au début de votre séjour. Elle est révocable à tout moment. La personne de confiance peut être différente de la personne à prévenir.
Directives anticipées
Dans le cas où, en fin de vie, vous ne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté, vos directives anticipées permettront au médecin de connaître vos souhaits éventuels concernant la possibilité de limiter ou d’arrêter les traitements. Le médecin n’est pas tenu de s’y conformer si d’autres éléments venaient modifier son appréciation.
Vous pouvez confier vos directives anticipées au médecin qui vous prend en charge pendant votre hospitalisation ou à votre médecin traitant. Un document d’information est disponible sur simple demande auprès de l’équipe soignante.
Pour plus d’informations sur les directives anticipées, consultez le site de la Haute Autorité de Santé
Consentement aux soins
Aucun acte médical et traitement ne peut être pratiqué sans votre consentement libre et éclairé. Le professionnel de santé doit vous fournir toutes les informations utiles à votre décision.
Confidentialité
Si vous souhaitez que votre présence ne soit pas divulguée, veuillez le signaler dès votre admission au sein de l’établissement.
Accès à votre dossier
Le dossier médical se compose des informations concernant le patient pour un séjour déterminé ou un ensemble de séjours d’hospitalisation. Ces informations sont strictement personnelles et donc protégées par des règles de confidentialité.
Qui peut demander un dossier médical ?
- Le patient
- Les ayants droit, le concubin ou partenaire lié par un pacte civil de solidarité, dans la mesure où elles leur sont nécessaires pour leur permettre de connaître les causes de la mort, de défendre la mémoire du défunt ou de faire valoir leurs droits, sauf volonté contraire exprimée par la personne avant son décès
- Le tuteur (pour les patients majeurs incapables ou les mineurs placés sous tutelle) ;
- Le médecin traitant, l’accord du patient sera systématiquement requis.
Modalités d’accès au dossier médical :
Dès réception de votre demande écrite à la direction avec une copie de votre carte d’identité, votre demande sera étudiée, l’identité et la qualité du demandeur seront vérifiées. Vous avez la possibilité :
- de recevoir le dossier par voie postale après réception (Les frais de reproduction et d’envoi sont facturés au demandeur conformément à la réglementation)
- de consulter le dossier sur place avec ou sans copie, sur rendez-vous
Formalités et pièces justificatives à transmettre lors de votre demande :
- Pour le patient : Une copie d’une pièce d’identité (Carte identité, passeport…)
- Pour le tuteur : Une copie d’une pièce d’identité et une copie de l’ordonnance du juge des tutelles
- Pour les ayants droits : Une copie d’une pièce d’identité
- Pour le concubin : Une copie d’une pièce d’identité et une preuve de la qualité de concubin doit être apportée par tous moyens par l’intéressé
Pour les ayant droits et le concubin, vous devrez justifier les raisons de votre requête par l’un des 3 motifs ci-dessous visés dans la loi (Art. L.1110 – 4 CSP) :
- Connaître les causes de la mort
- Défendre la mémoire du défunt
- Faire valoir les droits de l’ayant-droit
Les informations sont disponibles sous 8 jours pour des informations médicales de moins de 5 ans et sous 2 mois pour des informations médicales de plus de 5 ans.
Pour toute demande de dossier médical, veuillez utiliser les liens ci-dessous :
Plainte & réclamation
Les professionnels de santé sont à votre écoute pendant votre hospitalisation. Si vous rencontrez des difficultés, n’hésitez pas à en faire part au cadre de santé afin que tout soit mis en œuvre pour remédier au mieux à la situation.
Néanmoins, si vous n’êtes toujours pas satisfait(e), Vous pouvez écrire à la direction de l’établissement, en précisant les faits que vous avez constatés ou votre demande. Une réponse écrite vous sera adressée dans les meilleurs délais.
Vous pouvez être accompagné d’un représentant des usagers et pourrez selon la situation rencontrer un médiateur de l’établissement.
Votre réclamation sera aussi analysée par la Commission Des Usagers (CDU) et des solutions et plans d’amélioration seront mis en place afin d’améliorer la prise en charge des usagers.
Informations complémentaires
Information sur les traitements de vos données à caractère personnel et sur l’exercice de vos droits
En tant que patient, vous allez bénéficier d’une consultation ou faire l’objet d’une hospitalisation au sein d’un de nos établissements et à ce titre, vos données à caractère personnel, d’identification et de santé, vont faire l’objet d’une collecte et d’un traitement.
Ces données sont utilisées pour :
- créer votre dossier
- gérer administrativement votre prise en charge
- organiser et piloter le parcours du patient au sein des unités
- participer aux activités d’évaluation, de recherche et d’enseignement
Les informations sont collectées et partagées avec les professionnels habilités dans le strict respect de la confidentialité.
Conformément, au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à vos données. Vous disposez également d’un droit à définir des directives de conservation, d’effacement et de communication de ces données.
Pour exercer l’ensemble de vos droits, vous pouvez vous adresser en fournissant une copie d’un justificatif de votre identité auprès du Délégué à la Protection des Données de l’Association :
- par mail
- par courrier : HELYANS, A l’attention du DPO – 10 rue Gaëtan Rondeau – 44200 Nantes
Helyans s’engage à traiter l’ensemble de vos données collectées de manière conforme aux textes applicables à la protection des données à caractère personnel (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et Règlement Européen Général 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données).
Vous & vos médicament
Chaque patient hospitalisé est concerné par la prise en charge médicamenteuse. En tant qu’acteur de votre santé, vous avez un rôle à jouer dans l’organisation du circuit du médicament qui se traduit par l’administration du Bon médicament, à la Bonne dose, au Bon moment et selon la Bonne voie d’administration.
À votre entrée, l’équipe médicale et soignante vous délivrera les informations nécessaires à la gestion de vos traitements tout au long de votre séjour. Toute médication en cours avant hospitalisation doit être signalée à l’équipe médicale.
Bien vous identifier pour mieux vous soigner
Des contrôles de votre identité seront réalisés durant votre séjour et vous pourrez ainsi être questionné plusieurs fois sur votre nom, date de naissance. C’est pour votre sécurité !
L’identitovigilance fait partie de la politique de contrôle et de gestion des risques des établissements. Lors de votre admission, ce sont les informations de votre carte nationale d’identité (ou de votre passeport ou titre de séjour) qui déterminent l’identité dans votre dossier médical tout au long de votre séjour.
Comité de Lutte contre la Douleur : CLUD
« Vous avez mal, parlez-en ! »
N’hésitez pas à exprimer votre douleur et à en parler au personnel soignant, vous aiderez ainsi les médecins à mieux vous soulager. Créé depuis plusieurs années, le CLUD au sein des établissements, est une force d’analyse et de propositions pour l’amélioration de la prise en charge de la douleur de nos patients.
La prévention des infections & le respect de l’hygiène
Les établissements sont très attentifs à la prévention des infections et à l’hygiène qui sont les bases de la sécurité. Les équipes sont formées régulièrement à l’hygiène au quotidien.
Figurant parmi les priorités, le programme de lutte contre les infections nosocomiales est coordonné par l’équipe opérationnelle d’hygiène. Elle définit une politique d’actions tendant à assurer la prévention et la surveillance de ces infections, la surveillance de l’environnement, la formation et l’information des professionnels, et l’évaluation des actions de lutte contre les infections nosocomiales.
Le Ministère de la Santé a établi différents indicateurs permettant d’évaluer et de surveiller la qualité de la lutte contre les infections nosocomiales au sein d’un établissement de soins.
Consultez les indicateurs :